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 Sanctions ou actions contre les fautifs

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tuning
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Age : 28
Localisation : ProSports
Date d'inscription : 15/12/2006

MessageSujet: Sanctions ou actions contre les fautifs   Ven 15 Déc - 23:06

Le fonctionnement du système judiciaire de ProSports

Pour tout manque de respect envers un autre membre, modo ou administrateur; nous décernerons un avis disciplinaire.

Pour tout non respect des règles établies sur le forum (exemple: mettre de la pub sans autorisation); avis disciplinaire.

Ceux qui sont rendus à 3 avertissements disciplinaires, encourent une suspension de 2 semaines automatique si récidive.

TABLEAU DE LA DURÉE DES SUSPENSIONS
------------------------------------------------
1ière suspension= 14 jours
2ème suspension= 30 jours
3ème suspension= 90 jours
4ème suspension= 180 jours
5ème suspension= 1 AN (364 ou 365 jours)
6ème suspension= Suspension définitive et finale du Forum
Faute Majeure= Suspension définitive et finale du forum

ACCUMULATION DES SUSPENSIONS:
-------------------------------------------

Nom du membre.............Durée de suspension

_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-

Membres ayant été suspendu pour 2 semaines:

Membres ayant été suspendu pour 30 jours :

Membres suspendu à vie


P.S. Les administrateurs de PS se réservent le droit de délibérer entre eux pour les suspensions de cas spéciaux.


Dernière édition par Sakic19 le Ven 22 Déc - 18:36, édité 1 fois
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